Le plaidoyer des écosystèmes

Les arbres doivent-ils pouvoir plaider leur cause au tribunal ? L’idée n’émane pas d’un avocat qui serait tombé dans un trip animiste après avoir consommé de l’ayahuasca lors d’un voyage en Amazonie… Et le fait que le premier procès de l’histoire où ce concept juridique fut invoqué s’appelle "l’affaire Walt Disney" n’enlève rien au sérieux de l’histoire ! 

 Nous sommes au sud de la Californie, dans les années 70. Une forêt de vieux séquoias est menacée par un projet de construction de station de ski, porté par la célèbre société de production cinématographique. L’association locale de protection de la nature, le Sierra Club, voit sa demande de protection rejetée par la cour de Californie au motif que ses membres ne peuvent pas invoquer un préjudice à titre personnel. Le juriste américain Christopher Stone se fait l’avocat des arbres. Dans un article très argumenté et tout aussi remarqué, il plaide pour que la nature soit dotée d’une nature juridique propre lui permettant, à elle et ses représentants, de défendre ses droits devant des juges. L’appel fut finalement rejeté. Mais les retards engendrés suffirent à dissuader les créateurs de Blanche-Neige et Bambi de poursuivre leur projet, offrant aux protecteurs de la nature un happy end digne d’un dessin animé.

Depuis, l’idée de conférer des droits propres aux végétaux, aux cours d’eau et autres écosystèmes, a fait du chemin. En 2008, l’Équateur fait de la Pachamama - désignation de la Terre-Mère dans la culture autochtone - un sujet de droit inscrit dans sa constitution. En 2010, la Bolivie suit avec une loi sur les droits de la Terre-Mère. En 2017, c’est le fleuve Whanganui qui se voit accorder le statut de personne juridique par le Parlement néo-zélandais qui, dans la foulée, désigne la communauté maorie comme son représentant légal. 

Dans ces exemples, les droits de la nature s’inscrivent plus largement dans un mouvement de reconnaissance des cultures autochtones, dans lesquelles la frontière entre ce qui définit l’être humain et la nature est plus poreuse que dans nos cultures cartésiennes. Mais le concept séduit aussi dans les pays occidentaux. En septembre, un collectif français composé de chercheurs, d’artistes, d’élus et de riverains a ouvert le Parlement de la Loire avec pour objectif d’en faire le premier fleuve européen ayant la possibilité "de s’exprimer et de défendre ses intérêts à travers un système de représentation inter-espèces" (2). À l’échelle internationale, les initiatives en faveur des droits à la nature sont aussi encouragées par l'Organisation des Nations unies qui adopte, le 21 décembre 2009, une résolution (non-contraignante) portant sur la promotion d’une vie en "harmonie avec la nature".  La COP21 qui s’est tenue à Paris en 2015 a, quant à elle, été l’occasion d’inaugurer officiellement le premier tribunal international des droits de la nature sous forme d’une initiative citoyenne et symbolique.

La nature au centre

Contrairement au droit de l’environnement, qui confère à la nature une protection en tant qu’objet, le droit de la nature lui reconnait des droits en tant que sujet. La différence est loin d’être un détail théorique. Dans un contexte où l’urgence climatique côtoie la destruction massive des espèces, elle invite à porter un regard radicalement différent sur les problématiques environnementales. Dans le droit de l’environnement, l’humain reste perçu comme un "être à part" qui exerce un devoir de protection envers son environnement. Dans le droit de la nature, l’humain est remis à sa place comme une composante du système vivant parmi d’autres. Il est interdépendant des autres pour sa survie. "En s’inspirant de la jurisprudence de la terre, nos sociétés gagneront à bâtir un nouveau cadre de gouvernance, systémique et harmonieux avec le vivant. Celui-ci prendra en compte les intérêts des écosystèmes au même titre que ceux des humains. En somme, il s’agit d’un vrai changement de paradigme au regard du droit de l’environnement actuel, essentiellement chargé de réparer les dommages du passé au profit de l’Homme plutôt que d’organiser l’avenir dans l’intérêt de tous les êtres vivants ”, peut-on lire sur droitsdelanature.com, site de référence fondé par Nicolas Blain, juriste en droit international et spécialiste des enjeux forestiers. Qui rappelle : "La vie s’est développée sur terre il y a 3,8 milliards d’années. L’Homme, homo sapiens, est apparu il y a 200.000 ans. Or depuis quelques décennies, l’Homme, homo economicus, qui ne représente que 0,01% de la vie sur terre a pris le contrôle et imposé ses règles à la biosphère." Remettre la nature au centre de ses droits ne serait que lui rendre justice !